Statuts ATOA 2016

Article 1:

Il est fondé entre les adhérents d’ATOA pour un Club Multi-Gaming.

Article 2:

Cette équipe a pour objectifs de créer un lieu de rencontre, d'échange, d'information et de documentation pour le public concerné, ainsi que d'organiser des manifestations et des activités pédagogiques ayant une relation avec le jeu vidéo et les autres domaines culturels qui lui sont rattachés:

· Echange entre les joueurs.
· Etablir des relations solides entre joueurs.
· Information et participation aux évènements liés à l'équipe.
· Evènement sur différents jeux à respecter.
· Déplacements sur des évènements rattachés au monde du jeu vidéo.

Les moyens d'actions recouvrent toutes les formes d'activités susceptibles de faire connaître et progresser ATOA en France.

L'équipe est ouverte à toute personne intéressée par l’un ou plusieurs des jeux proposé, sous réserve des conditions de ATOA.

Article 3:
Membre STANDARD

Le statut de membre Standard est obtenu par les joueurs ayant effectué une inscription pour un seul des jeux proposé par ATOA, il est donc acceptait uniquement pour un jeu.
Un membre Standard n’est pas tenu de modifier son Gamertag mais il ne peut bénéficier des avantages de membre PLUS.

Membre PLUS

Le statut de membre PLUS est obtenu par les joueurs ayant effectué une inscription pour plusieurs des jeux proposé par ATOA, il peut donc profiter des avantages suivants :
-Admis d’office sur tous les jeux proposé par ATOA.
-Admis au conseil d’administrations en auditeur libre.
-Possibilité de postulé dans les sections ESport de ATOA.
-Demandez une assemblée du conseil.
-Possibilité de passer en Membre STAFF
-Statuer sur l’avenir et les créations futures d’ATOA.
Un membre PLUS est tenu de modifier son Gamertag.

Conditions d'admission: (STANDARD)

⦁ Être Motivé.
⦁ Être actif en jeu et prendre part à l'amélioration de l'équipe.
·    Avoir au moins 14 ans.
·    Chaque membre s'engage à se tenir informer des évènements de l'association et l'absence ou présence à ces évènements.

⦁ Chaque membre prend l'engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l'équipe.

Pour les personnes désirant faire partie de l'équipe mais ne figurant pas dans les cas ci-dessus, une décision du Conseil pourra être prise, après lecture d'une lettre de motivation de l'intéressé.

· Les personnes figurant dans les cas ci-dessus devront remplir une Carte de Joueur.

Conditions d'admission: (PLUS)

⦁ Être Motivé.
⦁ Être actif en jeu et prendre part à l'amélioration de l'équipe.
·    Avoir au moins 14 ans.
·    Chaque membre s'engage à se tenir informer des évènements de l'association et l'absence ou présence à ces évènements.

⦁ Chaque membre prend l'engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l'équipe.

Pour les personnes désirant faire partie de l'équipe mais ne figurant pas dans les cas ci-dessus, une décision du Conseil pourra être prise, après lecture d'une lettre de motivation de l'intéressé.

· Les personnes figurant dans les cas ci-dessus devront remplir une Carte de Joueur et modifier leur Gamertag Xbox Live.

Article 4 :
Gamertag Xbox Live:

· Tous les membres PLUS devront modifier leur Gamertag pour y ajouté le tag TOA.

· Les membres PLUS disposeront d'un délai de 2 semaines pour modifié leur Gamertag, si le dit membre ne peut modifier son Gamertag sous ce délais, le Conseil peut accorder un délai maximum d'un-moi si le membre apporte un justificatif valable. Au-delà d'un moi les membres n'ayant toujours pas modifié leur Gamertag seront considéré comme démissionnaire.





Article 5:
TOA EVENT:

Les évènements TOA sont des rendez-vous fixe que certains jeux ATOA bénéficie a raison de un évènement par semaine.
Les sections ESport peuvent définir des événements plus régulier et obligatoire à leurs joueurs

Article 6:
La radiation:

La qualité de membre se perd par:
⦁ La démission.
⦁ Le décès.
⦁ Par décision du Conseil pour non-respect du règlement ou pour faute grave.

Avant la prise de la décision éventuelle de l'exclusion ou de la radiation, le membre concerné est invité, au préalable, à fournir des explications écrites au Conseil.

Tout membre démissionnaire ne pourra pas réintégrer notre équipe.

Article 7:
Le Conseil :

Le conseil est représenté par les membres PLUS.
En cas de vacances (décès, démission, exclusion...), le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale extraordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacé.

Article 8:
Exclusion du Conseil:

Tout membre du Conseil qui aura manqué sans excuse trois taches consécutives sera considéré comme démissionnaire. Il sera remplacé. Par ailleurs, tout membre du Conseil qui a fait l'objet d'une mesure d'exclusion de l'équipe sera remplacé dans les mêmes conditions.




Article 9:
Le Conseil:

Il est composé de:

⦁ FONDATEUR
⦁ MEMBRE PLUS/CHEF DE SECTION


Article 9:

L'Assemblée Générale ordinaire:

Elle est convoquée par le fondateur ou son représentant. Session normale : 1 fois par an en début d'année. Les membres de l'association seront convoqués par le soin du secrétaire, au moins quinze jours avant la date fixée. La convocation comportera l'ordre du jour.

Les fondateurs ou son représentant, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose le bilan morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement du conseil sortant, selon les dispositions de l'article 9.

Ne devront être traitées que les questions soumises à l'ordre du jour.

Article 10:

Assemblée générale extraordinaire:

Elle est convoquée par les fondateur ou sur la demande de la moitié plus un des membres de l'équipe.
Pour la validité des décisions, l'assemblée générale extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote. Si cette proportion n'est pas atteinte, elle est convoquée à nouveau, mais à quinze jour d'intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

L'assemblée générale extraordinaire statue sur les questions qui sont de sa seule compétence, à savoir les modifications à apporter aux présents statuts, dissolution anticipée.

Les résolutions sont prises obligatoirement à la majorité des deux tiers des membres présents.

Les votes ont lieu à main levée sauf si le quart au moins des membres présents exige le vote secret.


Article 11:

Dissolution de l'équipe:

Elle est prononcée à la demande des fondateurs et du Conseil par une assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet.


En remplissant votre Carte de Joueur vous acceptez les statuts ci présents.